Marque enregistrée - Marque en vigueur

ADL-créateur d'intérieurs
ADM, SARL

Numéro de dépôt :
4248318
Date de dépôt :
10/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2026
ADL-créateur d\'intérieurs de ADM

Présentation de la marque ADL-créateur d'intérieurs

Déposée par voie électronique le 10 février 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ADL-créateur d'intérieurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADM domicilié(e) 76 B ROUTE DES CREUSES - 74960 - CRAN-GEVRIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 996 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADM domicilié(e) 72 B ROUTE DES CREUSES - 74960 - CRAN-GEVRIER - France.

La marque ADL-créateur d'intérieurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADL-créateur d'intérieurs arrivera à expiration en date du 10 février 2026.

ADM a également déposé les autres marques suivantes : ARTHROSTEOL , SMITY FAMILY SMITY FAMILY® , STOCK FAMILY , EVOLUTION AUTOMOBILES , ADM , GROUPE ADM , STOPIQ , MIDEM IMMOBILIER


ADM, SARL - 76 B ROUTE DES CREUSES - 74960 - CRAN-GEVRIER - France - SIREN 322996000


ADM - 72 B ROUTE DES CREUSES - 74960 - CRAN-GEVRIER - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; meubles de rangement, meubles de salon, meubles de salles à manger, meubles de bureau, meubles cloisons ; pièces d'ameublement ; garnitures de meubles non métalliques, finitions pour meubles en matières plastiques ; meubles métalliques ; appui-têtes (meubles) ; travaux d'ébénisterie ; pans de boiseries pour meubles ; bois de lit, lits non à usage médical ; lits hydrostatiques non à usage médical ; garnitures de lits non métalliques ; roulettes de lits non métalliques ; sommiers de lits ; matelas non à usage médical, matelas à air non à usage médical ; coussins, coussins à air non à usage médical, oreillers, oreillers à air non à usage médical, traversins ; berceaux ; armoires ; commodes ; tablettes de rangement, étagères ; tables, tables métalliques, tables de rangement ; bibliothèques, vitrines (meubles) ; sièges, fauteuils, chaises, tabourets, divans, canapés ; banquettes-lits ; paravents (meubles) ; portes de meubles, rayons de meubles, roulettes de meubles non métalliques, tiroirs, serrures non métalliques (autres qu'électriques) ; piédestaux pour pots à fleurs ; cintres pour vêtements, literie (à l'exception du linge de lit), tableaux d'affichage ; tableaux accroche-clés non métalliques, porte-chapeaux ; échelles non métalliques, paillasses, stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; housses à vêtement (penderie), housses pour vêtements (rangement) ; anneaux, crochets, rails, tringles pour rideaux ; patères, portemanteaux, crochets de portemanteaux non métalliques ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; mobiles (objets pour la décoration) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; bustes, statues, en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ;

Tissus à usage textile ; linge de maison ; literie (linge), linge de lit, dessus-de-lit ; couvre-lits, courtepointes ; couvertures de lit, couettes ; draps, housses de couette ; linge de table non en papier, couvertures de table ; tissus d'ameublement ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; housses de protection pour literie ; toile à matelas, enveloppes de matelas ; étoffes pour meubles ; revêtements de meubles en matières plastiques ; revêtements de meubles en matières textiles ; housses d'oreillers ; taies d'oreillers ; housses pour coussins ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge ouvré ; essuie-mains en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; portières (rideaux), rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; plaids ; housses pour abattants de toilettes ; couvertures de voyage ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure.